Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAMME
ASGROW FRANCE (S.A), avenue Félix Louat, B.P 80, 60304 SENLIS.

Numéro de dépôt :
1226461
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
31/01/1993

Présentation de la marque FLAMME

Déposée le 31 janvier 1983 par ASGROW FRANCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASGROW FRANCE (S.A), avenue Félix Louat, B.P 80, 60304 SENLIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONASTRE - France.

La marque FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMME est expirée depuis le 31 janvier 1993.

ASGROW FRANCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : STARSOL , FLORID , BRABANT , FLORIANE


ASGROW FRANCE (S.A), avenue Félix Louat, B.P 80, 60304 SENLIS. - France


BONASTRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Variété de maïs